Bienvenue à la Contribution Générationelle
La Contribution Générationnelle a pour but d’être un outil national permettant de transmettre à la génération future une société où les grands problèmes climatiques et environnementaux sont résolus.
La Contribution Générationnelle a été conçue en dehors des systèmes fiscaux et ne fait donc pas partie des budgets étatiques. Chaque nation définit les conditions et le cadre de la Contribution Générationnelle dans son propre pays.
En Suède, la Contribution Générationnelle œuvre pour atteindre l’objectif générationnel suédois. Certains pays n’ont pas d’objectif générationnel mais ont, à la place, des objectifs similaires consistant à transmettre une société durable à la génération future.
La Contribution Générationnelle peut être utilisée de manière efficace dans tous les pays et implique les entreprises de façon positive; son fonctionnement est décrit sur ce site web.
Des objectifs générationnels peuvent être introduits dans tous les pays
L'Objectif Générationnel Suédois
« L’objectif global de la politique environnementale est de transmettre à la génération future une société où les grands problèmes environnementaux sont résolus, sans causer de problèmes environnementaux et de santé accrus en dehors des frontières de la Suède. »
– La définition de l’objectif environnemental par le Parlement suédois
Solution financière
Que faisons-nous lorsque les fonds publics ne suffisent pas pour atteindre l’Objectif Générationnel?
Actuellement, nous sommes loin d’atteindre l’Objectif Générationnel et nous devons donc trouver d’autres solutions de financement.
Pour garantir le financement, des fonds publics et privés sont nécessaires, les fonds privés devant représenter une part importante si l’on veut atteindre l’Objectif Générationnel.
La Contribution Générationnelle est la solution de financement pour le secteur privé.
La Contribution Générationnelle
- La solution en dehors du système fiscal
Les entreprises doivent assumer un rôle plus clair dans l’action en faveur de l’environnement et du climat, de manière positive et constructive. Grâce à la Contribution Générationnelle, les entreprises bénéficient d’une plus grande liberté et la question de la responsabilité est traitée de manière plus démocratique. Le niveau de la Contribution Générationnelle est fixé annuellement par le bilais du rapport environnemental et climatique de l’entreprise.
Compte tenu de la situation mondiale actuelle, il est improbable que des fonds publics suffisants soient alloués aux domaines du climat, de l’environnement et de la nature dans les années à venir. C’est pourquoi les fonds privés sont absolument nécessaires et constituent une condition préalable pour que les nations puissent résoudre leurs problèmes climatiques et environnementaux.
Le montant de la Contribution Générationnelle est fixé par chaque nation
Chaque nation réglemente les catégories d’entreprises (grandes, moyennes et petites entreprises) qui sont incluses et à quels moments la Contribution Générationnelle entre en vigueur. Les émissions de dioxyde de carbone déclarées par une entreprise dans les Scopes 1 et 2, selon le Protocole GHG, constituent la base de calcul du montant de la contribution annuelle de l’entreprise. Le moment où le Scope 3 doit être inclus dans cette base est déterminé par chaque nation. En outre, il est proposé que 6 % des émissions déclarées dans le rapport climatique servent de base de calcul pour le montant de la contribution, mais chaque nation décide elle-même du pourcentage applicable dans son pays. De plus, chaque nation fixe un prix de référence pour les émissions de dioxyde de carbone.
En résumé, la nation détermine quels Scopes doivent être inclus, quel pourcentage et quel prix de référence doivent être utilisés lors du calcul de la Contribution Générationnelle d’une entreprise.
Exemple Entreprise Y, bilan carbone de référence de l’année précédente
Émissions déclarées dans les Scopes 1 et 2, 500 tonnes de CO2
Prix de référence du CO2 : 70 EUR
La Contribution Générationnelle de l’entreprise Y, s’élève à 2100 EUR (500*6%70 EUR)
La Contribution Générationnelle est utilisée pour des actions directes dans la nature et est allouée de la manière suivante
La Contribution Générationnelle est répartie entre différents types de crédits qui génèrent une biodiversité accrue, des écosystèmes sains, de l’eau propre et une séquestration du carbone renforcée dans les paysages forestiers et agricoles. Les entreprises choisissent des crédits qui financent directement des projets locaux dans leur pays, contribuant ainsi à la réalisation des objectifs nationaux en matière de climat et d’environnement.
Exemple Entreprise Y 6%, 2100 EUR, sont alloués à des projets locaux répartis comme suit:
2%, 700 EUR – Crédits d’eau – pour atteindre une meilleure résilience et qualité de l’eau
2%, 700 EUR – Crédits carbone – pour garantir et augmenter les puits de carbone
2%, 700 EUR – Crédits nature – pour protéger et préserver la nature
La Contribution Générationnelle est un outil pour une nation qui, à travers les crédits, restaure plusieurs parties de la nature afin de résoudre les grands défis sociétaux, tels que la perte de biodiversité, le changement climatique, la sécurité alimentaire et la réduction des risques de catastrophe.